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Marques déposées par DOMAINE BRUSSET
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DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET
DOMAINE BRUSSET

Numéro de dépôt :
4491979
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
DOMAINE BRUSSET L\'ESPRIT DE PAPET de DOMAINE BRUSSET

Présentation de la marque DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par DOMAINE BRUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est DOMAINE BRUSSET domicilié(e) 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE BRUSSET, Monsieur LAURENT BRUSSET domicilié(e) 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRUSSET L'ESPRIT DE PAPET arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

DOMAINE BRUSSET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BRUSSET TRADITION LE GRAND MONTMIRAIL , LES HAUTS DE MONTMIRAL DOMAINE BRUSSET , DOMAINE BRUSSET Les Travers , DOMAINE BRUSSET Les Secrets de Montmirail , DOMAINE BRUSSET H.D.M.


DOMAINE BRUSSET - 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France


DOMAINE BRUSSET, Monsieur LAURENT BRUSSET - 70 CHEMIN DE LA BARQUE - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Vins d'appellation d'origine protégée.